Tout savoir sur les réglementations
Sommaire
- Règlementation gaz naturel
L’essentiel de la règlementation technique des installations gaz - Règlementation énergétique des bâtiments
Objectif : favoriser la performance énergétique des bâtiments - Décret Tertiaire
Obligation de réduction de consommation dans le tertiaire - Règlementation énergétique dans l‘industrie
Les exigences réglementaires - Règlementation environnementale
- Les mécanismes du biométhane et du gaz vert
Réglementation installation gaz
Principaux textes réglementaires
Les experts Cegibat vous accompagne dans l’analyse des principaux textes de la réglementation gaz.
Réglementation sur les installations de gaz dans les immeubles d’habitation et parties commune
La règlementation parisienne évolue et met fin à la spécificité appelée « bout parisien » dont la responsabilité relevait jusqu’à présent du propriétaire du logement.
Je découvreDécouvrez tous les changements de que prend désormais en compte l’arrêté du 23 février 2018 par rapport à la précédente réglementation du gaz.
Je découvre
Réglementation énergétique des bâtiments
Le nouveau DPE et ses enjeux pour la rénovation énergétique
Le nouveau DPE, ou Diagnostic de Performance Énergétique, est entré en vigueur le 1er juillet 2021.
Référentiel énergie carbone
Découvrez le référentiel Energie-Carbonne et les nouveaux indicateurs de mesure de la performance énergétique.
Transition énergétique
Focus sur les objectifs de la loi sur la transition énergétique et les principaux impacts pour le bâtiment et l’énergie.
E+C-
Retrouvez les premiers bilans de l’expérimentation E+C- avec des analyses du niveau de performance Energie et Carbone.
RT2012
Retrouvez les principales exigences de résultat et de moyen de la RT 2012 ainsi que les modalités d'application de cette réglementation thermique.
RE2020 : GRDF prêt à vous accompagner
La RE2020, qui va succéder à la RT2012, devrait entrer en vigueur dans quelques mois. Antoine Sellier, et Pascal Delhomme, nous décryptent les nouveautés et enjeux autour de cette nouvelle réglementation.
Loi évolution du logement et aménagement numérique (ELAN)
Décret tertiaire
Découvrez les spécificités du décret tertiaire qui précise les modalités d’application de l’article 175 de la loi ÉLAN. Il impose notamment une réduction de la consommation énergétique du parc tertiaire français.
Efficacité énergétique dans l’industrie
Audit énergétique réglementaire
Découvrez les principes et objectifs des audits énergétiques, devenus obligatoires pour les grandes entreprises tous les quatre ans.
Norme EN 16247
Tout comprendre sur les normes spécifiques applicables pour la réalisation des audits réglementaires dans l'industrie. Ces dernières spécifient la méthodologie, les exigences et les livrables attendus pour des audits réglementaires.
ICPE 2910
Retrouvez les réponses des experts Cegibat sur les caractéristiques de la réglementation ICPE pour les chaufferies de 1 à 2 MW.
Réglementation environnementale
RE2020
Retrouvez les enjeux de la RE2020 qui repose sur une transformation progressive des techniques de construction, des filières industrielles et des solutions énergétiques, afin de maîtriser les coûts de construction et de garantir la montée en compétence des professionnels.
Les mécanismes du biométhane et du gaz vert
Pourquoi et comment acheter du biométhane quand on est un industriel, une entreprise du tertiaire, une collectivité ou un transporteur ?
En savoir plusBiogas Purchase Agreement également appelé dans la réglementation française « contrat de vente de gaz » commence à intéresser industriels et ...
En savoir plus
